Assurance Maritime & Transport — Expertise Corps de Navire et Facultés

On souscrit d'abord une police corps et machines couvrant la coque, l'appareil propulsif et les équipements, sur une valeur agréée. On y ajoute l'adhésion à un club P&I pour les responsabilités de l'exploitant (pollution, équipage, tiers), et selon le trafic une couverture pertes d'exploitation ou frais supplémentaires. Le courtier analyse zone de navigation, âge et classification du navire pour calibrer franchises et clauses Institute Time Hulls.

Un armateur combine plusieurs couvertures : l'assurance corps pour ses navires, l'adhésion P&I pour ses responsabilités d'exploitant, et une assurance facultés s'il transporte des marchandises pour compte propre. S'ajoutent la RC exploitation à terre, la protection juridique maritime et, selon l'activité, la garantie des pertes d'exploitation. Nous bâtissons un programme cohérent articulant ces polices pour éviter les zones non couvertes entre corps, P&I et facultés.

L'assurance corps du navire n'est pas obligatoire en soi. En revanche, plusieurs responsabilités le sont, portées par le P&I : la RC pollution par hydrocarbures (convention CLC 1992), la pollution par hydrocarbures de soute (convention Bunkers 2001), l'enlèvement des épaves (convention de Nairobi 2007) et la responsabilité envers les passagers (règlement européen 392/2009). L'absence de ces garanties expose à l'immobilisation du navire et à des sanctions.

L'assurance corps couvre le navire lui-même : coque, machines et équipements, contre les dommages subis ou causés à l'ouvrage maritime, et profite à l'armateur ou au propriétaire. L'assurance marchandises, ou assurance facultés, couvre la cargaison transportée contre les avaries, pertes et vols pendant le transport, et profite au chargeur ou au destinataire. Deux risques distincts, deux preneurs différents, souvent souscrits séparément mais complémentaires dans une chaîne logistique.